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Conditions d’utilisation d’AtlasDays

Dernière mise à jour : 20 juillet 2026

Les présentes conditions s’appliquent à l’app AtlasDays. En utilisant l’app, vous les acceptez.

1. Licence

L’app AtlasDays vous est concédée sous licence, et non vendue. Vous recevez une licence limitée, personnelle et non exclusive pour utiliser l’app. Le contrat de licence standard d’Apple pour l’utilisateur final s’applique également. Les présentes conditions complètent le contrat d’Apple.

2. AtlasDays Pro

AtlasDays Pro est disponible sous forme d’abonnement trimestriel ou annuel à renouvellement automatique, ou d’achat unique avec accès à vie.

Les abonnements sont renouvelés jusqu’à leur résiliation. Vous pouvez les gérer ou les résilier sur la page de vos abonnements Apple. Votre accès se poursuit jusqu’à la fin de la période payée. La suppression d’AtlasDays ne résilie pas un abonnement.

Les produits, les prix, les régions, les offres et les fonctionnalités incluses peuvent changer. Les informations affichées sur l’écran d’achat s’appliquent à cet achat. Apple gère la facturation et les remboursements conformément à ses propres conditions.

3. Registres et décompte des jours

AtlasDays calcule ses résultats à partir des voyages, des dates, des réglages et des règles figurant dans l’app. Il vous appartient de tenir des registres exacts et de choisir les réglages appropriés.

AtlasDays ne fournit aucun conseil juridique, fiscal ou en matière d’immigration. Ses résultats ne constituent pas des décisions officielles d’une administration. Consultez les règles officielles en vigueur ou demandez conseil à un professionnel avant de vous y fier.

4. Disponibilité et modifications

AtlasDays peut ajouter, modifier, suspendre ou supprimer des fonctionnalités. L’app peut nécessiter un système d’exploitation Apple compatible et un accès aux services Apple.

Les mises à jour et l’assistance ne sont pas garanties indéfiniment. Pour obtenir une aide à jour, consultez le Centre d’aide.

5. Confidentialité

La Politique de confidentialité d’AtlasDays explique comment l’app traite les données. Les services Apple sont également régis par les conditions et les politiques de confidentialité d’Apple.

6. Garanties et responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, AtlasDays est fournie « en l’état » et « selon sa disponibilité », sans garantie qu’elle soit toujours disponible, exempte d’erreurs ou adaptée à chaque usage. Aucune disposition des présentes ne limite les droits des consommateurs auxquels il ne peut être légalement dérogé.

Dans les limites autorisées par la loi, AtlasDays n’est pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni des pertes de bénéfices, de revenus, de données ou de clientèle découlant de son utilisation.

7. Propriété intellectuelle

L’app AtlasDays, sa marque et son contenu sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés sont réservés.

8. Modification des présentes conditions

Les présentes conditions peuvent changer. La date ci-dessus indique la dernière révision. Les modifications prennent effet lors de leur publication. Lorsque la loi l’exige, AtlasDays vous informera des modifications importantes ou sollicitera votre consentement.

9. Traductions

Les traductions sont fournies pour faciliter la lecture. Si une traduction diffère de la version anglaise, la version anglaise prévaut dans les limites autorisées par la loi.

10. Contact

Envoyez vos questions à l’assistance AtlasDays.